Fiqh as Sunna.

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Les ventes

Les gains licites

L'obligation de connaître les préceptes qui régissent les achats et les ventes

Les ventes (al-bay')

Le fondement légal de la vente

Pourquoi la vente ?

Les effets légaux de l'acte de vente

Les éléments constitutifs de l'acte de vente (arkân al-bay')

Les conditions de validité de l'offre et l'acceptation

L'acte de vente par écrit

L'acte de vente par mandat

L'acte de vente du muet

Les conditions de validité de l'acte de vente

Les conditions relatives à l'objet de la vente

La chose vendue doit être pure.

La chose vendue doit avoir une utilité quelconque.

La vente des instruments de musique

La chose destinée à la vente doit être en possession de la partie contractante ou de son mandataire

Du fait d'acheter ou de vendre pour quelqu'un sans y être autorisé par celui-ci (bay' al-fudûlî)

La chose vendue doit pouvoir être livrée

L'objet de la vente et le prix de l'objet doivent être déterminés précisément.

La vente d'une chose qui n'est pas présente au moment de la conclusion du contrat

La vente d'une chose qui ne peut être vue sans difficulté ou sans causer dommage

La vente en bloc (bay' al-juzâf)

Il doit y avoir été pris possession (qabd) de la chose obtenue par transaction avec contrepartie (mu'âwada) pour pouvoir la revendre.

Qu'entend-on par qabd, ou prise de possession de la chose ?

Pourquoi est-il interdit de vendre une marchandise avant de l'avoir prise en sa possession ?

La réquisition de témoignage lors de la conclusion de l'acte de vente

On ne doit pas vendre pour supplanter son semblable

Quand un objet est vendu à deux personnes différentes, il appartient à celle qui a conclu la première la vente

La propagation du terme de paiement moyennant un prix plus élevé

Le courtage (as-samsara) est permis

L'acte de vente conclu sous l'effet de la contrainte

L'acte de vente conclu par le nécessiteux

L'acte de vente fictif (bay' at-talji'a)

L'acte de vente qui comporte une clause restrictive déterminée

L'obligation de compléter le mesurage et la pesée

Il convient de faire pencher la balance

Il convient d'être coulant et large en matière de vente et d'achat

Les ventes aléatoires (bay' al-gharar)

Il est interdit d'acheter le produit d'un vol ou d'une spoliation

Vendre du raison à celui qui en fait du vin et vendre des armes en temps de trouble

L'objet de la vente qui est en partie licite et en partie illicite

Il est défendu de jurer à tout va

Les achats et les ventes dans les mosquées

La vente au moment de l'appel à la prière du vendredi

Les ventes dites tawliya, murâbaha et wadî'a sont autorisées

La vente et l'achat d'exemplaire du Coran

La vente et la location d'immeuble à la Mecque

La vente de l'eau

La vente dite bay' al-wafâ'

La vente dite istisnâ', ou contrat de manufacture

La vente des fruits et des grains

La vente des fruits au propriétaire de l'arbre et la vente des grains au propiétaire de la terre

A quoi reconnaît-on la maturité des fruits et des grains ?

Le vente des fruits qui ne mûrissent pas tous au même moment

La vente du blé dans son épi

On n'est pas tenu de payer le sinistre

Les clauses adjointes à l'acte de vente

Les clauses valables

Les clauses qui soulignent un des effets de l'acte de vente.

Les clauses qui s'accordent au but de l'acte de vente.

Les clauses qui procurent un avantage déterminé au vendeur ou à l'acheteur.

Les clauses viciées

Les clauses qui annulent le fond de l'acte.

Les clauses qui n'annulent pas le fond de l'acte, mais qui s'annulent en elles-mêmes.

Les clauses qui font dépendre l'existence de l'acte de vente d'un évènement futur.

La promesse de vente faite avec des arrhes (bay' al-'urbûn)

La clause conventionnelle excluant la garantie de tous les défauts que pourrait contenir la chose vendue

La contestation entre le vendeur et l'acheteur

le statut légal de l'acte de vente vicié

Le profil qui résulte d'un acte de vente vicié

La destruction de la chose vendue avant qu'elle ait été délivrée

La destruction de la chose vendue après qu'elle ait été délivrée

La tarification des prix (at-tas'îr)

La diminution des prix en cas de besoin

L'accaparemnet (al-ihtikâr)

Quand l'accaparement est-il illicite ?

L'option (al-khiyâr)

L'option de séance (khiyâr al-majlis)

L'option stipulée (khiyâr ash-shart)

L'option pour vice (khiyâr al-'ayb)

Quel est le statut légal de l'acte de vente quand la chose acquise recèle un vice ?

L'existance de vice fait l'objet d'un litige entre les parties contractantes

L'achat d'oeufs avariés

Le revenu [tiré d'une chose] est à raison de la responsabilité (el-kharâj bi-d-damân)

L'option pour fraude (khiyâr at-tadlîs)

L'option pour lésion (khiyâr el-ghubn)

Il est interdit d'aller au devant des caravanes pour leur acheter (talaqqî al-jalb)

Simuler l'offre d'un prix plus élevé sans désir d'acheter (at-tanâjush)

L'annulation de la vente (al-iqâla)

DicoDinn - 2011/1431
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